CHAMP D'APPLICATION DU CADRE CONCEPTUEL ET UTILISATEURS DES ETATS

الموضوع في 'المحاسبة والنظام المحاسبي المالي الجديد' بواسطة الموج العاتي, بتاريخ ‏25 يونيو 2010.

  1. الموج العاتي

    الموج العاتي عضو وفيّ

    CADRE CONCEPTUEL

    La comptabilité base des état financière

    La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, évaluer et enregistrer des données de base chiffrées et de présenter des états financière donnant une image fidèle de patrimoine , de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture des comptes.



    Le cadre conceptuel constitue, bien qu’il ne soit pas une norme, une innovation majeure des normes comptables, car il est le fondement de l’élaboration des états financière.



    La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodique et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité.





    Le champ d’application

    Les présentes dispositions s’appliquent à toute personne physique ou morale astreinte à la miss en place d’une comptabilité destinée à l’information externe comme à son propre usage , sous réserve des dispositions qui leur sont spécifiques.



    La comptabilité de chaque entité :

    -respecte une terminologie et des principes directeurs communs à l’ensemble des entités.

    -Met en œuvre des conventions, des méthodes et des procédure normalisées.

    -S’appuie sur une organisation répondants aux exigences de tenue , de contrôle, de collecte et de communication des informations à traiter.

    Sont astreintes à la tenue d’une comptabilité :

    -les entreprises soumises au code de commerce .

    -les entreprises publique , parapublique , ou d’économie mixte.

    -Les coopératives .

    -Et plus généralement les entité produisant des biens ou des services marchands ou non marchands , dans la mesure ou elles exercent des activités économiques qui se fondent sur des actes répétitive.



    Les très petite entité qui remplissent les conditions de chiffre d’affaires et d’activité fixées par l’autorité compétente peuvent être autorisées à ne tenir qu’une comptabilité simplifiée dont le caractère dérogatoire aux dispositions du système genérale .



    Les utilisateur de l’information financière

    Les état financière constituent le principale moyen de communication de l’information financière aux différent utilisateur , internes et externes à l’entreprise :

    -les dirigeants, les organes d’administration et de contrôle et les différentes structures internes de l’entreprise .

    -les fournisseurs de capitaux ( propriétaire, actionnaires, banques et autre bailleurs de fonds),

    -l’administration et autre institution dotées de pouvoirs réglementation et de contrôle ( autorités fiscales , statistiques nationales…. ) .

    -les autres partenaire de l’entité tels que les assureur , les salariés, les fournisseurs ou les clients.

    تعليق :

    تطبق أحكام هذا القانون (قانون 11/07) على كل شخص طبيعي أو معنوي ملزم Ž وجب نص قانوني أو تنظيمي بمسك محاسبة مالية مع مراعاة الأحكام الخاصة بها .

    يستثنى من مجال تطبيق هذا القانون الأشخاص المعنويون الخاضعون لقواعد المحاسبة العمومية .

    المحاسبة المالية نظام لتنظيم المعلومة ا لمالية يسمح بتخزين معطيات قاعدية عددية وتصنيفها وتقييمها وتسجيلها وعرض كشوف تعكس صورة صادقة عن الوضعية ا لمالية و ممتلكات الكيان ونجاعته ووضعية خزينته في نهاية السنة المالية .

    تلزم الكيانات الآتية Ž مسك محاسبة مالية :
    - الشركات الخاضعة لأحكام القانون التجاري
    - التعاونيات
    - الأشخاص الطبيعيون أو المعنويون ا لمنتجون للسلع أو الخدمات التجارية وغير التجارية إذا كانوا يمارسون نشاطات اقتصادية مبنية على عمليات متكررة
    - وكل الأشخاص الطبيعيون أو ا لمعنويون الخاضعين لذلك Ž بموجب نص قانوني أو تنظيمي .

    – يمكن الكيانات الصغيرة التي لا يتعدى رقم أعمالها وعدد مستخدميها ونشاطها الحد ا لمعين أن تمسك محاسبة مالية مبسطة ​
     
  2. ايناس

    ايناس عضو وفيّ

    شكرااااااااااااااااااااااااا
     
  3. الموج العاتي

    الموج العاتي عضو وفيّ

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  4. زيان زيان

    زيان زيان عضو مشارك

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